Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES ROCHELLES
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LESCURE BOUGON, (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE)

Numéro de dépôt :
1727669
Date de dépôt :
07/08/1991
Lieu de dépôt :
POITIERS
Date d'expiration :
07/08/2011

Présentation de la marque LES ROCHELLES

Déposée le 7 août 1991 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LESCURE BOUGON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « LES ROCHELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LESCURE BOUGON domicilié(e) ST SAVIOL, 86400 CIVRAY (dossier no 2203896) - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 428 895 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2203896) - France.

La marque LES ROCHELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES ROCHELLES est expirée depuis le 7 août 2011.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LESCURE BOUGON a également déposé les autres marques suivantes : LE CHAIL , FRAICHEUR D'HIVER , BOX -LAIT , VACHEMENT BON , LA MOTHE-BOUGON , DOUCETTE , MILDRED , (Marque figurative) , DOUCEUR D'HIVER , LE BRIOUX


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LESCURE BOUGON, (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE) - ST SAVIOL, 86400 CIVRAY (dossier no 2203896) - France - SIREN 332428895


CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2203896) - France


Renouvellement sans limitation le 7 août 2001 n°2203896 - Publication au BOPI 2001-08-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-36

Inscription le 6 août 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°327838 - Publication au BOPI 2001-08-06

Inscription le 6 août 2001 - Changement de dénomination n°327837 - Publication au BOPI 2001-08-06

Fromage viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, légumes conservés, séchés et cuits, gelées confitures, lait et produits laitiers.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, glace à rafraîchir.Produits agricoles bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.